Mentions légales
Éditeur(s) du site
Le site www.sngextensia.com est édité par la société SNG Extensia SARL au capital de 45 734,71 €
Siège social : 1015 Rue du Lieutenant Parayre CS 40408 13591 Aix en Provence Cedex 3
Numéro SIRET : 40847500200080
Garantie financière : CEGC sans maniement de fonds, 16 Rue Hoche – Tour Kupka B – TSA 39999 – 92919 La Défense Paris Cedex
Assuré 29908 Transaction sur immeuble et fond de commerce 110 000€ n°29908TRA201, Gestion immobilière 110.000€ n°29908GES201
Numéro de carte professionnelle : CPI 1310 2016 000 009 075 délivré par CCI de Marseille-Provence
Directeur de la publication :
Responsabilité civile professionnelle : N° AL591311/29908 souscrite auprès de GENERALI, Assuré n°29908
Numéro de Tva : FR 59 408475002
Médiateur de la consommation
Nom du médiateur : SASU VIVONS MIEUX ENSEMBLE
Adresse du médiateur : 465 avenue de la Libération -54000- NANCY
Email du médiateur : https://www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr/
Site web du médiateur : https://www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr/
Téléphone : 06 61 18 50 97
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de SNG Extensia.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre SNG Extensia et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l'éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l'éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site sngextensia.com est régi par la loi française.